Session ordinaire du mardi 1 septembre 2015 à 20 heures 30


Ordre du jour :
 

• Acquisition parcelle Le Bourg
• Cession parcelle « Saint Julien » : rectification
• Cession parcelles ZA La Prade
• Révision générale du POS (valant PLU) : choix du cabinet d'études
• Reprise concession
• Vente petit matériel
• Convention d'adhésion « service dématérialisation » du CDG 47
• Convention transport scolaire
• Convention participation financière
• Conventions intervenants NAP
• Recrutement agent pour accroissement temporaire d'activité
• Régime indemnitaire: rectification
• Décision modificative
• Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement – exercice 2014
• Motion de soutien à l'AMF sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
• Questions diverses

Convocation du : 25/08/15

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 1 septembre 2015