Les décisions du Conseil Municipal et arrêtés du Maire
6 décembre 2017
Convocation du : 30/11/17
Compte rendu du Conseil Municipal du 06 décembre 2017
Session ordinaire du mercredi 06 décembre 2017 à 20h
Ordre du jour :
- Lecture et adoption du compte rendu du Conseil municipal du 3 octobre 2017
- Donation du comité des fêtes
- Biens de faible valeur : imputation en section d’investissement
- Investissements 2018 : paiement avant le vote du budget
- Décision modificative n°4
- Animation du site Natura 2000 des Côteaux du ruisseau des Gascons – période 2018-2019-2020
- Modification des statuts de la CC PAPS
- Modification des statuts EAU 47
- Extension du périmètre et actualisation des compétences transférées à EAU 47
- Rapport sur l’eau – année 2016
- Marché PMR : choix des entreprises
- Questions diverses
Convocation du : 30/11/17
Compte rendu du Conseil Municipal du 06 décembre 2017