Les décisions du Conseil Municipal et arrêtés du Maire
17 novembre 2016
Convocation du : 10/11/16
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2016
Session ordinaire du jeudi 17 novembre 2016 à 20h00
Ordre du jour :
- Approbation convention de servitude entre la Commune et le SDEE 47
- AVAP : demande de subvention à la DRAC (rectification)
- MSAP de Puymirol
- Indemnité de gardiennage des églises
- Biens de faible valeur : imputation en section d’investissement
- Investissements 2017 : paiement avant le vote du budget
- Motion sur l’école rurale
- Enquête vitesse Bourg : résultats
- Questions diverses
Convocation du : 10/11/16
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2016